Conseils Communautaires

Depuis le 1er juillet 2022, conformément à la réforme de la publicité et de conservation des actes, retrouvez pour chaque conseil communautaire la liste des délibérations ainsi que le procès-verbal (arrêté au commencement de la séance suivante).

SÉANCE DU 
8 JUILLET 2022

– Liste de délibérations mise en ligne le 12 juillet 2022

– Délibérations mises en ligne le 21 juillet 2022

– Procès-verbal validé par le conseil communautaire le 14 septembre, mis en ligne le 15 septembre 2022

SÉANCE DU 
14 SEPTEMBRE 2022

– Liste de délibérations mise en ligne le 15 septembre 2022

– Délibérations mises en ligne le 28 septembre 2022

– Procès-verbal validé par le conseil communautaire le 14 octobre, mis en ligne le 18 octobre 2022

SÉANCE DU 
14 OCTOBRE 2022

– Liste de délibérations mise en ligne le 18 octobre 2022

– Délibérations mises en ligne le 27 octobre 2022

– Le procès-verbal sera mis au vote lors du prochain conseil communautaire du 17 novembre

SÉANCE DU 
17 NOVEMBRE 2022

– Liste de délibérations mise en ligne le 22 novembre 2022

– Délibérations prochainement mises en ligne

– Le procès-verbal sera mis au vote lors du prochain conseil communautaire du 15 décembre

Retrouvez ci-dessous l’ensemble des comptes-rendus des séances de Conseils communautaires de la Communauté de Communes Aubrac, Carladez et Viadène, allant de 2019 au 9 juin 2022 :