Conseils Communautaires

2024

SÉANCE DU 
12 MARS 2024

– Liste de délibérations mise en ligne le 18 mars 2024

– Délibérations à venir

– Procès-verbal à venir

SÉANCE DU 
6 MARS 2024

– Liste de délibérations mise en ligne le 12 mars 2024

– Délibérations mises en ligne le 12 mars 2024

– Procès-verbal à venir

SÉANCE DU 
30 JANVIER 2024

– Liste de délibérations mise en ligne le 31 janvier 2024

– Délibérations mises en ligne le 14 février 2024

– Procès-verbal mis en ligne le 6 mars 2024

Retrouvez ci-dessous les délibérations et procès-verbaux relatifs aux séances de Conseils communautaires de la Communauté de Communes Aubrac Carladez Viadène :

Depuis le 1er juillet 2022, conformément à la réforme de la publicité et de conservation des actes, retrouvez pour chaque conseil communautaire la liste des délibérations ainsi que le procès-verbal (arrêté au commencement de la séance suivante).